Partager
Partager cette page
Vous êtes-ici :
  1. Accueil
  2. Mentions légales

Mentions légales

Burodoc
2 rue Richard Waddington
76160 DARNETAL

SASU Société par actions simplifiée à associé unique
SIRET 39880597800010

Tél : 02 35 08 59 50

Numéro de TVA intracommunautaire : FR61398805978

Directeur de la publication : Benjamin Semard

Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 euros, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de Burodoc et de ses partenaires ayant préalablement donné les autorisations d'usage. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse de Burodoc.

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de Burodoc.

Contenu - Liens
Burodoc se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Burodoc.

Exclusion de responsabilité
En aucun cas Burodoc ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par Burodoc ou du fait de tout outil de recherche, Burodoc ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Loi - Litiges
Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

Crédits - Conception, réalisation et développement
Contenus et rédaction : Burodoc
Direction Artistique : Atelier Douze
Développement Full Stack : Jean-Philippe Daraud • Laboweb
Iconographie, illustrations et banque d’images : Unsplash / Freepik et images partenaires sous autorisation

Formulaire de demande de devis

La version responsive
est en cours de développement.